Mentions légales

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SOF’IMO

  • Raison sociale : SOF’IMO
  • Siège social : 165 rue Naujac 33000 Bordeaux France
  • RCS : 33000 B 441936309 00018
  • RCS juridique : B
  • Forme sociale : EURL
  • Numéro TVA Intracommunautaire : A renseigner
  • Carte professionnelle n°330631900
  • Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : Préfecture De La Gironde
  • Capital : 7650 €
  • Caisse garantie financière : SEGAP
  • Montant garantie financière : 30 000 €

CRÉDITS

Directeur de la publication : Sophie JALLADEAU
Conception, création et réalisation du site : Khairos

HÉBERGEMENT

Ex2 Hosting est immatriculée au registre du Québec, Canada : NEQ 1168486467
Siège social : Ex2, 700 cartier, Sept-îles (Québec) G4R2V3, Canada

TÉLÉPHONE

Vous pouvez joindre notre service clientèle par téléphone du lundi au vendredi de 9h à 19h au 05.56.44.33.47

DISPOSITIONS LÉGALES

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de SOF’IMO. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

DROITS D’AUTEURS

Le présent site Internet constitue une œuvre dont SOF’IMO est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de SOF’IMO ou de tiers ayant autorisé SOF’IMO à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

DROIT DES BASES DE DONNÉES

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

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